Mentions légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Maison balzac l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Éditeur : Edouard Barthès – 1 Bd des Lices, 81100 Castres
- Conception et réalisation : Agence brandflow – https://www.brandflow.fr/
- Crédit photo et vidéo : Agence brandflow – https://www.brandflow.fr/
- Responsable publication : Edouard Barthès – e.barthes@ebs-groupe.fr
- Hébergeur : OVH France, SAS au capital de 10 069 020 € dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Propriété intellectuelle
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Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.